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DELMAS BERNARD

Active
Siren837 943 513Entrepreneur individuel46300 GOURDONCréée le 01 mars 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELMAS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2018 sous le numéro SIREN 837 943 513. Son siège social est situé 18 Le Mont Saint Jean, 46300 Gourdon. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de DELMAS BERNARD

Dénomination
DELMAS BERNARD
SIREN
837 943 513
SIRET (siège)
837 943 513 00015
N° TVA intracommunautaire
FR85837943513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 837 943 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 mars 2018
Siège social
18 LE MONT SAINT JEAN, 46300, GOURDON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELMAS BERNARD

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de DELMAS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DELMAS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DELMAS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46300 GOURDONSiègeActif

    837 943 513 00015 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 9003A

Documents juridiques de DELMAS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DELMAS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELMAS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELMAS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMAS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELMAS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELMAS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2018

Questions fréquentes sur DELMAS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DELMAS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DELMAS BERNARD est 837 943 513. Le SIRET de son siège social est 837 943 513 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85837943513.

Où se situe le siège social de DELMAS BERNARD ?

Le siège social de DELMAS BERNARD est situé 18 Le Mont Saint Jean, 46300 Gourdon.

DELMAS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DELMAS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELMAS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMAS BERNARD.

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