DELMAS BERTRAND
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
Enregistré sous le numéro SIREN 879 510 816, DELMAS BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 9 décembre 2019. Son siège social est situé 27 Che de Nicol, 31200 Toulouse. DELMAS BERTRAND relève du secteur activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).
Fiche d'identité de DELMAS BERTRAND
INSEE- Dénomination
- DELMAS BERTRAND
- SIREN
- 879 510 816
- SIRET (siège)
- 879 510 816 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR55879510816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 879 510 816
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 09 décembre 2019
- Siège social
- 27 CHE DE NICOL, 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELMAS BERTRAND
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Établissements de DELMAS BERTRAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeActif
879 510 816 00017 · ouvert le 09 décembre 2019 · NAF 8690D
Conformité de DELMAS BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMAS BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELMAS BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELMAS BERTRAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 décembre 2019
Questions fréquentes sur DELMAS BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de DELMAS BERTRAND ?
Le numéro SIREN de DELMAS BERTRAND est 879 510 816. Le SIRET de son siège social est 879 510 816 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55879510816.
Où se situe le siège social de DELMAS BERTRAND ?
Le siège social de DELMAS BERTRAND est situé 27 Che de Nicol, 31200 Toulouse.
DELMAS BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, DELMAS BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELMAS BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMAS BERTRAND.
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