DELMAS DAMIEN
Active9319Z · Autres activités liées au sport
DELMAS DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 juin 2022 sous le numéro SIREN 914 435 789. Elle est domiciliée 27 Mte du Chateau, 73630 Le Chatelard. DELMAS DAMIEN relève du secteur autres activités liées au sport (code NAF 9319Z).
Fiche d'identité de DELMAS DAMIEN
INSEE- Dénomination
- DELMAS DAMIEN
- SIREN
- 914 435 789
- SIRET (siège)
- 914 435 789 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR36914435789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 435 789
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9319Z - Autres activités liées au sport
- Date de création
- 24 juin 2022
- Siège social
- 27 MTE DU CHATEAU, 73630, LE CHATELARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELMAS DAMIEN
Autres activités liées au sport
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Établissements de DELMAS DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73630 LE CHATELARDSiègeActif
914 435 789 00013 · ouvert le 24 juin 2022 · NAF 9319Z
Conformité de DELMAS DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMAS DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELMAS DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELMAS DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 juin 2022
Questions fréquentes sur DELMAS DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de DELMAS DAMIEN ?
Le numéro SIREN de DELMAS DAMIEN est 914 435 789. Le SIRET de son siège social est 914 435 789 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36914435789.
Où se situe le siège social de DELMAS DAMIEN ?
Le siège social de DELMAS DAMIEN est situé 27 Mte du Chateau, 73630 Le Chatelard.
DELMAS DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DELMAS DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELMAS DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMAS DAMIEN.
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