DELMAS JEAN
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 391 615 929, DELMAS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 28 avril 1993. Elle est domiciliée 12 B rue Saint George, 33570 Montagne. DELMAS JEAN relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de DELMAS JEAN
INSEE- Dénomination
- DELMAS JEAN
- SIREN
- 391 615 929
- SIRET (siège)
- 391 615 929 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR95391615929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 615 929
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 28 avril 1993
- Siège social
- 12 B RUE SAINT GEORGE, 33570, MONTAGNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DELMAS JEAN
Activités d'architecture
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Établissements de DELMAS JEAN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 33570 MONTAGNESiègeFermé
391 615 929 00026 · ouvert le 02 mai 2005 · NAF 7111Z
- 33500 LIBOURNEFermé
391 615 929 00018 · ouvert le 28 avril 1993 · NAF 742A
Conformité de DELMAS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMAS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELMAS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELMAS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 avril 1993
Questions fréquentes sur DELMAS JEAN
Quel est le numéro SIREN de DELMAS JEAN ?
Le numéro SIREN de DELMAS JEAN est 391 615 929. Le SIRET de son siège social est 391 615 929 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95391615929.
Où se situe le siège social de DELMAS JEAN ?
Le siège social de DELMAS JEAN est situé 12 B rue Saint George, 33570 Montagne.
DELMAS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DELMAS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELMAS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMAS JEAN.
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