DELMAS JEAN
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 838 986 792, DELMAS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 14 avril 2018. Elle est domiciliée 13 quai Gautreau, 44560 Paimboeuf. DELMAS JEAN relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de DELMAS JEAN
INSEE- Dénomination
- DELMAS JEAN
- SIREN
- 838 986 792
- SIRET (siège)
- 838 986 792 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR23838986792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 986 792
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 14 avril 2018
- Siège social
- 13 QUAI GAUTREAU, 44560, PAIMBOEUF
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELMAS JEAN
Élevage d'autres animaux
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Établissements de DELMAS JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44560 PAIMBOEUFSiègeActif
838 986 792 00011 · ouvert le 14 avril 2018 · NAF 0149Z
Conformité de DELMAS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMAS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELMAS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELMAS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 avril 2018
Questions fréquentes sur DELMAS JEAN
Quel est le numéro SIREN de DELMAS JEAN ?
Le numéro SIREN de DELMAS JEAN est 838 986 792. Le SIRET de son siège social est 838 986 792 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23838986792.
Où se situe le siège social de DELMAS JEAN ?
Le siège social de DELMAS JEAN est situé 13 quai Gautreau, 44560 Paimboeuf.
DELMAS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DELMAS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELMAS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMAS JEAN.
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