DELMAS PASCALE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
DELMAS PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2015 sous le numéro SIREN 808 466 007. Son siège social est situé à Lacombe (11310). DELMAS PASCALE relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de DELMAS PASCALE
INSEE- Dénomination
- DELMAS PASCALE
- SIREN
- 808 466 007
- SIRET (siège)
- 808 466 007 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR42808466007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 466 007
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 janvier 2015
- Siège social
- 11310, LACOMBE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELMAS PASCALE
Élevage d'autres animaux
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Établissements de DELMAS PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11310 LACOMBESiègeActif
808 466 007 00016 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0149Z
Conformité de DELMAS PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMAS PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELMAS PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELMAS PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2015
Questions fréquentes sur DELMAS PASCALE
Quel est le numéro SIREN de DELMAS PASCALE ?
Le numéro SIREN de DELMAS PASCALE est 808 466 007. Le SIRET de son siège social est 808 466 007 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42808466007.
Où se situe le siège social de DELMAS PASCALE ?
Le siège social de DELMAS PASCALE est situé à Lacombe (11310).
DELMAS PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, DELMAS PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELMAS PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMAS PASCALE.
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