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DELMAS SEBASTIEN

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Siren512 929 670Entrepreneur individuel42122 SAINT-MARCEL-DE-FELINESCréée le 05 novembre 2015

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Enregistré sous le numéro SIREN 512 929 670, DELMAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 5 novembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve La Philiponiere, 42122 Saint-Marcel-de-Felines. DELMAS SEBASTIEN relève du secteur travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).

Fiche d'identité de DELMAS SEBASTIEN

Dénomination
DELMAS SEBASTIEN
SIREN
512 929 670
SIRET (siège)
512 929 670 00010
N° TVA intracommunautaire
FR34512929670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 929 670
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
05 novembre 2015
Siège social
LA PHILIPONIERE, 42122, SAINT-MARCEL-DE-FELINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELMAS SEBASTIEN

MENUISERIE

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Établissements de DELMAS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42122 SAINT-MARCEL-DE-FELINESSiègeActif

    512 929 670 00010 · ouvert le 23 octobre 2015 · NAF 4332A

Conformité de DELMAS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELMAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELMAS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2015

Questions fréquentes sur DELMAS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DELMAS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DELMAS SEBASTIEN est 512 929 670. Le SIRET de son siège social est 512 929 670 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34512929670.

Où se situe le siège social de DELMAS SEBASTIEN ?

Le siège social de DELMAS SEBASTIEN est situé La Philiponiere, 42122 Saint-Marcel-de-Felines.

DELMAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DELMAS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELMAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMAS SEBASTIEN.