DELMAS SEBASTIEN
Active0240Z · Services de soutien à l'exploitation forestière
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistré sous le numéro SIREN 791 532 583, DELMAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 4 mars 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 930 RTE du Château Haut, 46250 Goujounac. Elle exerce une activité de services de soutien à l'exploitation forestière (code NAF 0240Z) et emploie 1 ou 2 salariés.
Fiche d'identité de DELMAS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DELMAS SEBASTIEN
- SIREN
- 791 532 583
- SIRET (siège)
- 791 532 583 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR28791532583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 532 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0240Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
- Date de création
- 04 mars 2013
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 930 RTE du Château Haut, 46250, Goujounac
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de DELMAS SEBASTIEN
Divers services de soutien à l'exploitation forestière, dont abattage et débardage.
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Établissements de DELMAS SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 46250 GoujounacSiègeActif
791 532 583 00030 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0240Z
- 46700 CASSAGNESFermé
791 532 583 00014 · ouvert le 04 mars 2013 · NAF 0220Z
- 46250 GOUJOUNACFermé
791 532 583 00022 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0240Z
Conformité de DELMAS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELMAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELMAS SEBASTIEN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-05-05 · Début d'activité : 2014-01-01
- création
Date d'effet : 04 mars 2013
Questions fréquentes sur DELMAS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DELMAS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DELMAS SEBASTIEN est 791 532 583. Le SIRET de son siège social est 791 532 583 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28791532583.
Où se situe le siège social de DELMAS SEBASTIEN ?
Le siège social de DELMAS SEBASTIEN est situé 930 RTE du Château Haut, 46250 Goujounac.
DELMAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DELMAS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELMAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMAS SEBASTIEN.
Combien de salariés compte DELMAS SEBASTIEN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DELMAS SEBASTIEN emploie 1 ou 2 salariés.
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