DELMOTTE David
Active5811Z · Édition de livres
DELMOTTE David est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 mars 2026 sous le numéro SIREN 500 727 805. Elle est domiciliée 262 Route de la Chapelle, 74500 Saint-Paul-en-Chablais. Son activité principale est édition de livres (code NAF 5811Z).
Fiche d'identité de DELMOTTE David
INSEE- Dénomination
- DELMOTTE David
- SIREN
- 500 727 805
- SIRET (siège)
- 500 727 805 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR08500727805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 727 805
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 mars 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5811Z - Édition de livres
- Date de création
- 09 mars 2026
- Siège social
- 262 Route de la Chapelle, 74500, Saint-Paul-en-Chablais
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELMOTTE David
L'édition et la promotion de livres
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Établissements de DELMOTTE David
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74500 Saint-Paul-en-ChablaisSiègeActif
500 727 805 00037 · ouvert le 09 mars 2026 · NAF 5811Z
Documents juridiques de DELMOTTE David
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DELMOTTE David
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMOTTE David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELMOTTE David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELMOTTE David
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 mars 2026
Questions fréquentes sur DELMOTTE David
Quel est le numéro SIREN de DELMOTTE David ?
Le numéro SIREN de DELMOTTE David est 500 727 805. Le SIRET de son siège social est 500 727 805 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08500727805.
Où se situe le siège social de DELMOTTE David ?
Le siège social de DELMOTTE David est situé 262 Route de la Chapelle, 74500 Saint-Paul-en-Chablais.
DELMOTTE David est-elle toujours en activité ?
Oui, DELMOTTE David est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELMOTTE David est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMOTTE David.
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