DELMOTTE STEPHANE

Active

Siren478 807 944Entrepreneur individuel84000 AVIGNONCréée le 09 septembre 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DELMOTTE STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 2004, identifié par le SIREN 478 807 944. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 T bd Notre Dame de France, 84000 Avignon. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DELMOTTE STEPHANE

INSEE

Dénomination: DELMOTTE STEPHANE
SIREN: 478 807 944
SIRET (siège): 478 807 944 00036
N° TVA intracommunautaire: FR23478807944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 478 807 944
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 09 septembre 2004
Siège social: 10 T BD NOTRE DAME DE FRANCE, 84000, AVIGNON
Établissements: 6
Statut: Active

Objet social de DELMOTTE STEPHANE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DELMOTTE STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELMOTTE STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELMOTTE STEPHANE

INSEE

6 établissements, dont 0 en activité.

84000 AVIGNONSiègeFermé
478 807 944 00036 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 9003A
92100 BOULOGNE-BILLANCOURTFermé
478 807 944 00010 · ouvert le 09 septembre 2004 · NAF 923A
75014 PARISFermé
478 807 944 00028 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 9001Z
84000 AVIGNONFermé
478 807 944 00044 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9609Z
84000 AVIGNONFermé
478 807 944 00051 · ouvert le 20 avril 2009 · NAF 9609Z
84000 AVIGNONFermé
478 807 944 00069 · ouvert le 03 juin 2009 · NAF 4619B

Documents juridiques de DELMOTTE STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELMOTTE STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELMOTTE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELMOTTE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMOTTE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELMOTTE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELMOTTE STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

30 janvier 2025création
Date d'effet : 09 septembre 2004

Questions fréquentes sur DELMOTTE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DELMOTTE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DELMOTTE STEPHANE est 478 807 944. Le SIRET de son siège social est 478 807 944 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23478807944.

Où se situe le siège social de DELMOTTE STEPHANE ?

Le siège social de DELMOTTE STEPHANE est situé 10 T bd Notre Dame de France, 84000 Avignon.