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DELMOULY BERNARD

Active
Siren388 737 652Entrepreneur individuel46800 PORTE-DU-QUERCYCréée le 29 juillet 1992

0147Z · Élevage de volailles

Enregistré sous le numéro SIREN 388 737 652, DELMOULY BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 29 juillet 1992. Elle est domiciliée Belcarnat, 46800 Porte-du-Quercy. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z).

Fiche d'identité de DELMOULY BERNARD

Dénomination
DELMOULY BERNARD
SIREN
388 737 652
SIRET (siège)
388 737 652 00015
N° TVA intracommunautaire
FR10388737652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 737 652
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
29 juillet 1992
Siège social
BELCARNAT, 46800, PORTE-DU-QUERCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELMOULY BERNARD

Élevage de volailles

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Établissements de DELMOULY BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46800 PORTE-DU-QUERCYSiègeActif

    388 737 652 00015 · ouvert le 29 juillet 1992 · NAF 0147Z

Conformité de DELMOULY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMOULY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELMOULY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELMOULY BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 1992

Questions fréquentes sur DELMOULY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DELMOULY BERNARD ?

Le numéro SIREN de DELMOULY BERNARD est 388 737 652. Le SIRET de son siège social est 388 737 652 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10388737652.

Où se situe le siège social de DELMOULY BERNARD ?

Le siège social de DELMOULY BERNARD est situé Belcarnat, 46800 Porte-du-Quercy.

DELMOULY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DELMOULY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELMOULY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMOULY BERNARD.