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DELOCHE DE NOYELLE PASCAL

Active
Siren412 939 746Entrepreneur individuel74170 SAINT-GERVAIS-LES-BAINSCréée le 15 juillet 1990

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

DELOCHE DE NOYELLE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 1990, identifié par le SIREN 412 939 746. Elle est domiciliée 11 Pas du Roc, 74170 Saint-Gervais-les-Bains. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL

Dénomination
DELOCHE DE NOYELLE PASCAL
SIREN
412 939 746
SIRET (siège)
412 939 746 00027
N° TVA intracommunautaire
FR46412939746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 939 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
15 juillet 1990
Siège social
11 PAS DU ROC, 74170, SAINT-GERVAIS-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74170 SAINT-GERVAIS-LES-BAINSSiègeActif

    412 939 746 00027 · ouvert le 20 octobre 2021 · NAF 9003A

  • 75011 PARISFermé

    412 939 746 00019 · ouvert le 15 juillet 1990 · NAF 9003A

Conformité de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELOCHE DE NOYELLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1990

Questions fréquentes sur DELOCHE DE NOYELLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL est 412 939 746. Le SIRET de son siège social est 412 939 746 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46412939746.

Où se situe le siège social de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL ?

Le siège social de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL est situé 11 Pas du Roc, 74170 Saint-Gervais-les-Bains.

DELOCHE DE NOYELLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELOCHE DE NOYELLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELOCHE DE NOYELLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELOCHE DE NOYELLE PASCAL.