DELOCHE DE NOYELLE PASCAL
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
DELOCHE DE NOYELLE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 1990, identifié par le SIREN 412 939 746. Elle est domiciliée 11 Pas du Roc, 74170 Saint-Gervais-les-Bains. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL
INSEE- Dénomination
- DELOCHE DE NOYELLE PASCAL
- SIREN
- 412 939 746
- SIRET (siège)
- 412 939 746 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR46412939746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 939 746
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 15 juillet 1990
- Siège social
- 11 PAS DU ROC, 74170, SAINT-GERVAIS-LES-BAINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74170 SAINT-GERVAIS-LES-BAINSSiègeActif
412 939 746 00027 · ouvert le 20 octobre 2021 · NAF 9003A
- 75011 PARISFermé
412 939 746 00019 · ouvert le 15 juillet 1990 · NAF 9003A
Conformité de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELOCHE DE NOYELLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 1990
Questions fréquentes sur DELOCHE DE NOYELLE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL ?
Le numéro SIREN de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL est 412 939 746. Le SIRET de son siège social est 412 939 746 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46412939746.
Où se situe le siège social de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL ?
Le siège social de DELOCHE DE NOYELLE PASCAL est situé 11 Pas du Roc, 74170 Saint-Gervais-les-Bains.
DELOCHE DE NOYELLE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DELOCHE DE NOYELLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELOCHE DE NOYELLE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELOCHE DE NOYELLE PASCAL.
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