CheckersProcédures

DELOCHE PATRICK

Active
Siren440 068 211Entrepreneur individuel74450 LE GRAND BORNANDCréée le 01 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELOCHE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 068 211. Elle est domiciliée Le Chinaillon, 74450 Le Grand Bornand. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DELOCHE PATRICK

Dénomination
DELOCHE PATRICK
SIREN
440 068 211
SIRET (siège)
440 068 211 00026
N° TVA intracommunautaire
FR16440068211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 068 211
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 2001
Siège social
LE CHINAILLON, 74450, LE GRAND BORNAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELOCHE PATRICK

Location de logements

Finances de DELOCHE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELOCHE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELOCHE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74450 LE GRAND BORNANDSiègeActif

    440 068 211 00026 · ouvert le 14 juillet 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de DELOCHE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELOCHE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELOCHE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELOCHE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELOCHE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELOCHE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELOCHE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2001

Questions fréquentes sur DELOCHE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DELOCHE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DELOCHE PATRICK est 440 068 211. Le SIRET de son siège social est 440 068 211 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16440068211.

Où se situe le siège social de DELOCHE PATRICK ?

Le siège social de DELOCHE PATRICK est situé Le Chinaillon, 74450 Le Grand Bornand.

DELOCHE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DELOCHE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELOCHE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELOCHE PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité à Le Grand Bornand

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Le Grand Bornand

Entreprises du même secteur à Le Grand Bornand

Entreprises à Le Grand Bornand

Toutes les entreprises à Le Grand Bornand