DELORME JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 309 108 355, DELORME JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 16 novembre 1989. Son siège social est situé 852 av de Bad Kreuznach, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.
Fiche d'identité de DELORME JACQUES
INSEE- Dénomination
- DELORME JACQUES
- SIREN
- 309 108 355
- SIRET (siège)
- 309 108 355 00079
- N° TVA intracommunautaire
- FR33309108355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 108 355
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z
- Date de création
- 16 novembre 1989
- Siège social
- 852 AV DE BAD KREUZNACH, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELORME JACQUES
Arts du spectacle vivant
Finances de DELORME JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELORME JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DELORME JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeFermé
309 108 355 00079 · ouvert le 20 avril 2004 · NAF 9001Z
Documents juridiques de DELORME JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DELORME JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELORME JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DELORME JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELORME JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELORME JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DELORME JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 novembre 1989
Questions fréquentes sur DELORME JACQUES
Quel est le numéro SIREN de DELORME JACQUES ?
Le numéro SIREN de DELORME JACQUES est 309 108 355. Le SIRET de son siège social est 309 108 355 00079. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33309108355.
Où se situe le siège social de DELORME JACQUES ?
Le siège social de DELORME JACQUES est situé 852 av de Bad Kreuznach, 01000 Bourg-en-Bresse.
DELORME JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, DELORME JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELORME JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELORME JACQUES.
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