DELORT SEBASTIEN
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
DELORT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 janvier 2009 sous le numéro SIREN 509 791 950. Son siège social est situé 57 rue de Saint Sauveur, 70300 Breuches. DELORT SEBASTIEN relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).
Fiche d'identité de DELORT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DELORT SEBASTIEN
- SIREN
- 509 791 950
- SIRET (siège)
- 509 791 950 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR45509791950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 791 950
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 13 janvier 2009
- Siège social
- 57 RUE DE SAINT SAUVEUR, 70300, BREUCHES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DELORT SEBASTIEN
Élevage de chevaux et d'autres équidés
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Établissements de DELORT SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 70300 BREUCHESSiègeActif
509 791 950 00025 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 0143Z
- 70300 MAGNIVRAYFermé
509 791 950 00017 · ouvert le 05 janvier 2009 · NAF 0162Z
Conformité de DELORT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELORT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELORT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELORT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 2009
Questions fréquentes sur DELORT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DELORT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DELORT SEBASTIEN est 509 791 950. Le SIRET de son siège social est 509 791 950 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45509791950.
Où se situe le siège social de DELORT SEBASTIEN ?
Le siège social de DELORT SEBASTIEN est situé 57 rue de Saint Sauveur, 70300 Breuches.
DELORT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DELORT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELORT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELORT SEBASTIEN.
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