DELOUIS ANNE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
DELOUIS ANNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 juin 2014 sous le numéro SIREN 803 262 385. Son siège social est situé 6 rue de la Division Leclerc, 91160 Saulx-les-Chartreux. DELOUIS ANNE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DELOUIS ANNE
INSEE- Dénomination
- DELOUIS ANNE
- SIREN
- 803 262 385
- SIRET (siège)
- 803 262 385 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR65803262385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 262 385
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 04 juin 2014
- Siège social
- 6 RUE DE LA DIVISION LECLERC, 91160, SAULX-LES-CHARTREUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELOUIS ANNE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DELOUIS ANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91160 SAULX-LES-CHARTREUXSiègeActif
803 262 385 00013 · ouvert le 04 juin 2014 · NAF 9003A
Conformité de DELOUIS ANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELOUIS ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELOUIS ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELOUIS ANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juin 2014
Questions fréquentes sur DELOUIS ANNE
Quel est le numéro SIREN de DELOUIS ANNE ?
Le numéro SIREN de DELOUIS ANNE est 803 262 385. Le SIRET de son siège social est 803 262 385 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65803262385.
Où se situe le siège social de DELOUIS ANNE ?
Le siège social de DELOUIS ANNE est situé 6 rue de la Division Leclerc, 91160 Saulx-les-Chartreux.
DELOUIS ANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, DELOUIS ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELOUIS ANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELOUIS ANNE.
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