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DELOUS FRANCIS

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Siren403 322 522Entrepreneur individuel12500 LE CAYROLCréée le 01 janvier 1985

0149Z · Élevage d'autres animaux

Enregistré sous le numéro SIREN 403 322 522, DELOUS FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Son siège social est situé Le Peyrou, 12500 Le Cayrol. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de DELOUS FRANCIS

Dénomination
DELOUS FRANCIS
SIREN
403 322 522
SIRET (siège)
403 322 522 00018
N° TVA intracommunautaire
FR54403322522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 322 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
LE PEYROU, 12500, LE CAYROL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELOUS FRANCIS

Élevage d'autres animaux

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Établissements de DELOUS FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12500 LE CAYROLSiègeActif

    403 322 522 00018 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0149Z

Conformité de DELOUS FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELOUS FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELOUS FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELOUS FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur DELOUS FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de DELOUS FRANCIS ?

Le numéro SIREN de DELOUS FRANCIS est 403 322 522. Le SIRET de son siège social est 403 322 522 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54403322522.

Où se situe le siège social de DELOUS FRANCIS ?

Le siège social de DELOUS FRANCIS est situé Le Peyrou, 12500 Le Cayrol.

DELOUS FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DELOUS FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELOUS FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELOUS FRANCIS.