DELOUS FRANCIS
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 403 322 522, DELOUS FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Son siège social est situé Le Peyrou, 12500 Le Cayrol. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de DELOUS FRANCIS
INSEE- Dénomination
- DELOUS FRANCIS
- SIREN
- 403 322 522
- SIRET (siège)
- 403 322 522 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR54403322522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 322 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- LE PEYROU, 12500, LE CAYROL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELOUS FRANCIS
Élevage d'autres animaux
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Établissements de DELOUS FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12500 LE CAYROLSiègeActif
403 322 522 00018 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0149Z
Conformité de DELOUS FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELOUS FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELOUS FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELOUS FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur DELOUS FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de DELOUS FRANCIS ?
Le numéro SIREN de DELOUS FRANCIS est 403 322 522. Le SIRET de son siège social est 403 322 522 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54403322522.
Où se situe le siège social de DELOUS FRANCIS ?
Le siège social de DELOUS FRANCIS est situé Le Peyrou, 12500 Le Cayrol.
DELOUS FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DELOUS FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELOUS FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELOUS FRANCIS.
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