Checkers

DELOUSTAL BERTRAND

Active
Siren792 338 360Entrepreneur individuel34700 LE BOSCCréée le 12 avril 2013

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Documents

DELOUSTAL BERTRAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 avril 2013 sous le numéro SIREN 792 338 360. Elle est domiciliée 3 rue de la Calade St Martin du Bosc, 34700 Le Bosc. Elle exerce une activité de travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).

Fiche d'identité de DELOUSTAL BERTRAND

Dénomination
DELOUSTAL BERTRAND
SIREN
792 338 360
SIRET (siège)
792 338 360 00011
N° TVA intracommunautaire
FR22792338360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 338 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
12 avril 2013
Siège social
3 RUE DE LA CALADE ST MARTIN DU BOSC, 34700, LE BOSC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELOUSTAL BERTRAND

TRAVAUX PUBLIC TERRASSEMENT ET CHAUFFEUR D'ENGINS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DELOUSTAL BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34700 LE BOSCSiègeActif

    792 338 360 00011 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 4312A

Documents juridiques de DELOUSTAL BERTRAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de DELOUSTAL BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELOUSTAL BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELOUSTAL BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELOUSTAL BERTRAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-03-20 · Début d'activité : 2026-01-01

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2013

Questions fréquentes sur DELOUSTAL BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de DELOUSTAL BERTRAND ?

Le numéro SIREN de DELOUSTAL BERTRAND est 792 338 360. Le SIRET de son siège social est 792 338 360 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22792338360.

Où se situe le siège social de DELOUSTAL BERTRAND ?

Le siège social de DELOUSTAL BERTRAND est situé 3 rue de la Calade St Martin du Bosc, 34700 Le Bosc.

DELOUSTAL BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, DELOUSTAL BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELOUSTAL BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELOUSTAL BERTRAND.