DELOUVEE SYLVAIN
Active7220Z · Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Enregistré sous le numéro SIREN 789 533 981, DELOUVEE SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 rue de la Liberation, 35310 Mordelles. Elle exerce une activité de recherche-développement en sciences humaines et sociales (code NAF 7220Z).
Fiche d'identité de DELOUVEE SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- DELOUVEE SYLVAIN
- SIREN
- 789 533 981
- SIRET (siège)
- 789 533 981 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR83789533981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 533 981
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7220Z - Recherche-développement en sciences humaines et sociales
- Date de création
- 01 décembre 2012
- Siège social
- 58 RUE DE LA LIBERATION, 35310, MORDELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELOUVEE SYLVAIN
Recherche-développement en sciences humaines et sociales
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Établissements de DELOUVEE SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35310 MORDELLESSiègeActif
789 533 981 00013 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 7220Z
Conformité de DELOUVEE SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELOUVEE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELOUVEE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELOUVEE SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2012
Questions fréquentes sur DELOUVEE SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de DELOUVEE SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de DELOUVEE SYLVAIN est 789 533 981. Le SIRET de son siège social est 789 533 981 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83789533981.
Où se situe le siège social de DELOUVEE SYLVAIN ?
Le siège social de DELOUVEE SYLVAIN est situé 58 rue de la Liberation, 35310 Mordelles.
DELOUVEE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DELOUVEE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELOUVEE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELOUVEE SYLVAIN.
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