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DELOUVEE SYLVAIN

Active
Siren789 533 981Entrepreneur individuel35310 MORDELLESCréée le 01 décembre 2012

7220Z · Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Enregistré sous le numéro SIREN 789 533 981, DELOUVEE SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 rue de la Liberation, 35310 Mordelles. Elle exerce une activité de recherche-développement en sciences humaines et sociales (code NAF 7220Z).

Fiche d'identité de DELOUVEE SYLVAIN

Dénomination
DELOUVEE SYLVAIN
SIREN
789 533 981
SIRET (siège)
789 533 981 00013
N° TVA intracommunautaire
FR83789533981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 533 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7220Z - Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Date de création
01 décembre 2012
Siège social
58 RUE DE LA LIBERATION, 35310, MORDELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELOUVEE SYLVAIN

Recherche-développement en sciences humaines et sociales

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Établissements de DELOUVEE SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35310 MORDELLESSiègeActif

    789 533 981 00013 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 7220Z

Conformité de DELOUVEE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELOUVEE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELOUVEE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELOUVEE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2012

Questions fréquentes sur DELOUVEE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DELOUVEE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DELOUVEE SYLVAIN est 789 533 981. Le SIRET de son siège social est 789 533 981 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83789533981.

Où se situe le siège social de DELOUVEE SYLVAIN ?

Le siège social de DELOUVEE SYLVAIN est situé 58 rue de la Liberation, 35310 Mordelles.

DELOUVEE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DELOUVEE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELOUVEE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELOUVEE SYLVAIN.