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DELPAS FRANCINE

Active
Siren405 083 221Entrepreneur individuel81700 PUYLAURENSCréée le 01 novembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELPAS FRANCINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1988 sous le numéro SIREN 405 083 221. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Lasserre, 81700 Puylaurens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DELPAS FRANCINE

Dénomination
DELPAS FRANCINE
SIREN
405 083 221
SIRET (siège)
405 083 221 00029
N° TVA intracommunautaire
FR16405083221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 083 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 novembre 1988
Siège social
LD LASSERRE, 81700, PUYLAURENS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DELPAS FRANCINE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DELPAS FRANCINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELPAS FRANCINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELPAS FRANCINE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 81700 PUYLAURENSSiègeFermé

    405 083 221 00029 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0111Z

  • 81700 PUYLAURENSFermé

    405 083 221 00011 · NAF 013Z

Documents juridiques de DELPAS FRANCINE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DELPAS FRANCINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELPAS FRANCINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELPAS FRANCINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELPAS FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELPAS FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELPAS FRANCINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1988

Questions fréquentes sur DELPAS FRANCINE

Quel est le numéro SIREN de DELPAS FRANCINE ?

Le numéro SIREN de DELPAS FRANCINE est 405 083 221. Le SIRET de son siège social est 405 083 221 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16405083221.

Où se situe le siège social de DELPAS FRANCINE ?

Le siège social de DELPAS FRANCINE est situé Ld Lasserre, 81700 Puylaurens.

DELPAS FRANCINE est-elle toujours en activité ?

Oui, DELPAS FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELPAS FRANCINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELPAS FRANCINE.

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