DELPECH BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DELPECH BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1972, identifié par le SIREN 400 685 608. Elle est domiciliée Raynal, 82270 Montpezat-de-Quercy. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DELPECH BERNARD
INSEE- Dénomination
- DELPECH BERNARD
- SIREN
- 400 685 608
- SIRET (siège)
- 400 685 608 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR50400685608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 685 608
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 octobre 1972
- Siège social
- RAYNAL, 82270, MONTPEZAT-DE-QUERCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELPECH BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DELPECH BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELPECH BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DELPECH BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 82270 MONTPEZAT-DE-QUERCYSiègeFermé
400 685 608 00012 · ouvert le 01 octobre 1972 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DELPECH BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DELPECH BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELPECH BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DELPECH BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELPECH BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELPECH BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DELPECH BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1972
Questions fréquentes sur DELPECH BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DELPECH BERNARD ?
Le numéro SIREN de DELPECH BERNARD est 400 685 608. Le SIRET de son siège social est 400 685 608 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50400685608.
Où se situe le siège social de DELPECH BERNARD ?
Le siège social de DELPECH BERNARD est situé Raynal, 82270 Montpezat-de-Quercy.
DELPECH BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DELPECH BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELPECH BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELPECH BERNARD.
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