DELPECH DAMIEN
Active3511Z · Production d'électricité
DELPECH DAMIEN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 260 020. Elle est domiciliée La Grimaudiere, 35500 Saint-M'Herve. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DELPECH DAMIEN
INSEE- Dénomination
- DELPECH DAMIEN
- SIREN
- 949 260 020
- SIRET (siège)
- 949 260 020 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR43949260020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 260 020
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- LA GRIMAUDIERE, 35500, SAINT-M'HERVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELPECH DAMIEN
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de DELPECH DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35500 SAINT-M'HERVESiègeActif
949 260 020 00019 · ouvert le 15 septembre 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DELPECH DAMIEN
INPIConformité de DELPECH DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELPECH DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELPECH DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELPECH DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DELPECH DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de DELPECH DAMIEN ?
Le numéro SIREN de DELPECH DAMIEN est 949 260 020. Le SIRET de son siège social est 949 260 020 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43949260020.
Où se situe le siège social de DELPECH DAMIEN ?
Le siège social de DELPECH DAMIEN est situé La Grimaudiere, 35500 Saint-M'Herve.
DELPECH DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DELPECH DAMIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELPECH DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELPECH DAMIEN.
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