DELPECH JEAN-CLAUDE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 417 864 618, DELPECH JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 28 décembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve A Franguette, 32170 Estampes. DELPECH JEAN-CLAUDE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DELPECH JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- DELPECH JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 417 864 618
- SIRET (siège)
- 417 864 618 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR10417864618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 864 618
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 28 décembre 1990
- Siège social
- A FRANGUETTE, 32170, ESTAMPES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELPECH JEAN-CLAUDE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DELPECH JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32170 ESTAMPESSiègeActif
417 864 618 00018 · ouvert le 28 décembre 1990 · NAF 0111Z
Conformité de DELPECH JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELPECH JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELPECH JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELPECH JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 décembre 1990
Questions fréquentes sur DELPECH JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de DELPECH JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de DELPECH JEAN-CLAUDE est 417 864 618. Le SIRET de son siège social est 417 864 618 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10417864618.
Où se situe le siège social de DELPECH JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de DELPECH JEAN-CLAUDE est situé A Franguette, 32170 Estampes.
DELPECH JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, DELPECH JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELPECH JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELPECH JEAN-CLAUDE.
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