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DELPECH JEAN-CLAUDE

Active
Siren417 864 618Entrepreneur individuel32170 ESTAMPESCréée le 28 décembre 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 417 864 618, DELPECH JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 28 décembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve A Franguette, 32170 Estampes. DELPECH JEAN-CLAUDE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DELPECH JEAN-CLAUDE

Dénomination
DELPECH JEAN-CLAUDE
SIREN
417 864 618
SIRET (siège)
417 864 618 00018
N° TVA intracommunautaire
FR10417864618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 864 618
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
28 décembre 1990
Siège social
A FRANGUETTE, 32170, ESTAMPES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELPECH JEAN-CLAUDE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DELPECH JEAN-CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32170 ESTAMPESSiègeActif

    417 864 618 00018 · ouvert le 28 décembre 1990 · NAF 0111Z

Conformité de DELPECH JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELPECH JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELPECH JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELPECH JEAN-CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 1990

Questions fréquentes sur DELPECH JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DELPECH JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DELPECH JEAN-CLAUDE est 417 864 618. Le SIRET de son siège social est 417 864 618 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10417864618.

Où se situe le siège social de DELPECH JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de DELPECH JEAN-CLAUDE est situé A Franguette, 32170 Estampes.

DELPECH JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, DELPECH JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELPECH JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELPECH JEAN-CLAUDE.

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