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DELPECH MARCEL

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Siren303 398 606Entrepreneur individuel47240 CASTELCULIERCréée le 01 juin 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 303 398 606, DELPECH MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve La Tuque, 47240 Castelculier. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DELPECH MARCEL

Dénomination
DELPECH MARCEL
SIREN
303 398 606
SIRET (siège)
303 398 606 00036
N° TVA intracommunautaire
FR16303398606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 303 398 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 1988
Siège social
LA TUQUE, 47240, CASTELCULIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DELPECH MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DELPECH MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELPECH MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELPECH MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 47240 CASTELCULIERSiègeActif

    303 398 606 00036 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 6820B

  • 47240 CASTELCULIERFermé

    303 398 606 00028 · ouvert le 01 mai 1975 · NAF 501Z

Documents juridiques de DELPECH MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELPECH MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELPECH MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELPECH MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELPECH MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELPECH MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELPECH MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1988

Questions fréquentes sur DELPECH MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DELPECH MARCEL ?

Le numéro SIREN de DELPECH MARCEL est 303 398 606. Le SIRET de son siège social est 303 398 606 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16303398606.

Où se situe le siège social de DELPECH MARCEL ?

Le siège social de DELPECH MARCEL est situé La Tuque, 47240 Castelculier.

DELPECH MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELPECH MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELPECH MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELPECH MARCEL.

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