DELPECH MICHEL
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
DELPECH MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 316 566 603. Son siège social est situé à Monteils (12200). Son activité principale est boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C).
Fiche d'identité de DELPECH MICHEL
INSEE- Dénomination
- DELPECH MICHEL
- SIREN
- 316 566 603
- SIRET (siège)
- 316 566 603 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR78316566603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 566 603
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 12200, MONTEILS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELPECH MICHEL
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
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Établissements de DELPECH MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12200 MONTEILSSiègeActif
316 566 603 00049 · ouvert le 04 décembre 1985 · NAF 1071C
Conformité de DELPECH MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELPECH MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELPECH MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELPECH MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur DELPECH MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DELPECH MICHEL ?
Le numéro SIREN de DELPECH MICHEL est 316 566 603. Le SIRET de son siège social est 316 566 603 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78316566603.
Où se situe le siège social de DELPECH MICHEL ?
Le siège social de DELPECH MICHEL est situé à Monteils (12200).
DELPECH MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DELPECH MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELPECH MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELPECH MICHEL.
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