DELPECH MICHEL
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
DELPECH MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 2011 sous le numéro SIREN 404 544 876. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Causse, 46120 Le Bourg. DELPECH MICHEL relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).
Fiche d'identité de DELPECH MICHEL
INSEE- Dénomination
- DELPECH MICHEL
- SIREN
- 404 544 876
- SIRET (siège)
- 404 544 876 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR31404544876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 544 876
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 31 décembre 2011
- Siège social
- LE CAUSSE, 46120, LE BOURG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELPECH MICHEL
Élevage de chevaux et d'autres équidés
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Établissements de DELPECH MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46120 LE BOURGSiègeActif
404 544 876 00018 · ouvert le 31 décembre 2011 · NAF 0143Z
Conformité de DELPECH MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELPECH MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELPECH MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELPECH MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 2011
Questions fréquentes sur DELPECH MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DELPECH MICHEL ?
Le numéro SIREN de DELPECH MICHEL est 404 544 876. Le SIRET de son siège social est 404 544 876 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31404544876.
Où se situe le siège social de DELPECH MICHEL ?
Le siège social de DELPECH MICHEL est situé Le Causse, 46120 Le Bourg.
DELPECH MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DELPECH MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELPECH MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELPECH MICHEL.
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