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DELPECH NORBERT

Active
Siren382 099 158Entrepreneur individuel47380 MONTASTRUCCréée le 01 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELPECH NORBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1990 sous le numéro SIREN 382 099 158. Le siège social de l'entreprise se trouve à Montastruc (47380). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DELPECH NORBERT

Dénomination
DELPECH NORBERT
SIREN
382 099 158
SIRET (siège)
382 099 158 00018
N° TVA intracommunautaire
FR83382099158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 099 158
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 1990
Siège social
47380, MONTASTRUC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELPECH NORBERT

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DELPECH NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELPECH NORBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELPECH NORBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47380 MONTASTRUCSiègeActif

    382 099 158 00018 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DELPECH NORBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELPECH NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELPECH NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELPECH NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELPECH NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELPECH NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELPECH NORBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1990

Questions fréquentes sur DELPECH NORBERT

Quel est le numéro SIREN de DELPECH NORBERT ?

Le numéro SIREN de DELPECH NORBERT est 382 099 158. Le SIRET de son siège social est 382 099 158 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83382099158.

Où se situe le siège social de DELPECH NORBERT ?

Le siège social de DELPECH NORBERT est situé 47380 Montastruc.

DELPECH NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DELPECH NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELPECH NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELPECH NORBERT.

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