DELPECH NORBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DELPECH NORBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1990 sous le numéro SIREN 430 589 598. Son siège social est situé à Monclar (47380). Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de DELPECH NORBERT
INSEE- Dénomination
- DELPECH NORBERT
- SIREN
- 430 589 598
- SIRET (siège)
- 430 589 598 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR18430589598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 589 598
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 octobre 1990
- Siège social
- 47380, MONCLAR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELPECH NORBERT
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de DELPECH NORBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELPECH NORBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DELPECH NORBERT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 47380 MONCLARSiègeFermé
430 589 598 00019 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 702C
Documents juridiques de DELPECH NORBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DELPECH NORBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELPECH NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DELPECH NORBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELPECH NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELPECH NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DELPECH NORBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1990
Questions fréquentes sur DELPECH NORBERT
Quel est le numéro SIREN de DELPECH NORBERT ?
Le numéro SIREN de DELPECH NORBERT est 430 589 598. Le SIRET de son siège social est 430 589 598 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18430589598.
Où se situe le siège social de DELPECH NORBERT ?
Le siège social de DELPECH NORBERT est situé 47380 Monclar.
DELPECH NORBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, DELPECH NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELPECH NORBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELPECH NORBERT.
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