DELPECH PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DELPECH PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1998 sous le numéro SIREN 430 038 968. Son siège social est situé Ferrieres, 46240 Lamothe-Cassel. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.
Fiche d'identité de DELPECH PATRICK
INSEE- Dénomination
- DELPECH PATRICK
- SIREN
- 430 038 968
- SIRET (siège)
- 430 038 968 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR38430038968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 038 968
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 01 octobre 1998
- Siège social
- FERRIERES, 46240, LAMOTHE-CASSEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELPECH PATRICK
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DELPECH PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELPECH PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DELPECH PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46240 LAMOTHE-CASSELSiègeActif
430 038 968 00011 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DELPECH PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DELPECH PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELPECH PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DELPECH PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELPECH PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELPECH PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DELPECH PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1998
Questions fréquentes sur DELPECH PATRICK
Quel est le numéro SIREN de DELPECH PATRICK ?
Le numéro SIREN de DELPECH PATRICK est 430 038 968. Le SIRET de son siège social est 430 038 968 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38430038968.
Où se situe le siège social de DELPECH PATRICK ?
Le siège social de DELPECH PATRICK est situé Ferrieres, 46240 Lamothe-Cassel.
DELPECH PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, DELPECH PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELPECH PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELPECH PATRICK.
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