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DELPUECH PASCAL

Active
Siren531 174 969Entrepreneur individuel30700 AIGALIERSCréée le 24 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELPUECH PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 mars 2011 sous le numéro SIREN 531 174 969. Elle est domiciliée Hameau de Foussargues Hameau de Foussargues, 30700 Aigaliers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de DELPUECH PASCAL

Dénomination
DELPUECH PASCAL
SIREN
531 174 969
SIRET (siège)
531 174 969 00018
N° TVA intracommunautaire
FR92531174969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 174 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
24 mars 2011
Siège social
HAMEAU DE FOUSSARGUES HAMEAU DE FOUSSARGUES, 30700, AIGALIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELPUECH PASCAL

MACONNERIE GENERALE

Finances de DELPUECH PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELPUECH PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELPUECH PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30700 AIGALIERSSiègeActif

    531 174 969 00018 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 4399C

Documents juridiques de DELPUECH PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELPUECH PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELPUECH PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELPUECH PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELPUECH PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELPUECH PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELPUECH PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2011

Questions fréquentes sur DELPUECH PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DELPUECH PASCAL ?

Le numéro SIREN de DELPUECH PASCAL est 531 174 969. Le SIRET de son siège social est 531 174 969 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92531174969.

Où se situe le siège social de DELPUECH PASCAL ?

Le siège social de DELPUECH PASCAL est situé Hameau de Foussargues Hameau de Foussargues, 30700 Aigaliers.

DELPUECH PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELPUECH PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELPUECH PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELPUECH PASCAL.

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