DELPY JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DELPY JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 2008, identifié par le SIREN 507 496 008. Le siège social de l'entreprise se trouve av des Corbieres, 11200 Ornaisons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de DELPY JACQUES
INSEE- Dénomination
- DELPY JACQUES
- SIREN
- 507 496 008
- SIRET (siège)
- 507 496 008 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR92507496008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 507 496 008
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 11 juillet 2008
- Siège social
- AV DES CORBIERES, 11200, ORNAISONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELPY JACQUES
Culture de la vigne
Finances de DELPY JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELPY JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DELPY JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11200 ORNAISONSSiègeActif
507 496 008 00016 · ouvert le 11 juillet 2008 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DELPY JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DELPY JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELPY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DELPY JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELPY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELPY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DELPY JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juillet 2008
Questions fréquentes sur DELPY JACQUES
Quel est le numéro SIREN de DELPY JACQUES ?
Le numéro SIREN de DELPY JACQUES est 507 496 008. Le SIRET de son siège social est 507 496 008 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92507496008.
Où se situe le siège social de DELPY JACQUES ?
Le siège social de DELPY JACQUES est situé av des Corbieres, 11200 Ornaisons.
DELPY JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, DELPY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELPY JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELPY JACQUES.
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