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DELSART PATRICK

Active
Siren443 211 495Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELSART PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 443 211 495. Elle est domiciliée Les Menuires Res les Asteurs N°1316, 73440 Les Belleville. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DELSART PATRICK

Dénomination
DELSART PATRICK
SIREN
443 211 495
SIRET (siège)
443 211 495 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13443211495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 211 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
LES MENUIRES RES LES ASTEURS N°1316, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELSART PATRICK

Location de logements

Finances de DELSART PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELSART PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELSART PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    443 211 495 00017 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de DELSART PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELSART PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELSART PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELSART PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELSART PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELSART PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELSART PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur DELSART PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DELSART PATRICK ?

Le numéro SIREN de DELSART PATRICK est 443 211 495. Le SIRET de son siège social est 443 211 495 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13443211495.

Où se situe le siège social de DELSART PATRICK ?

Le siège social de DELSART PATRICK est situé Les Menuires Res les Asteurs N°1316, 73440 Les Belleville.

DELSART PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DELSART PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELSART PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELSART PATRICK.

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