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DELSAUT PASCAL

Active
Siren342 289 261Entrepreneur individuel90300 VALDOIECréée le 01 mai 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELSAUT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1987 sous le numéro SIREN 342 289 261. Elle est domiciliée 4 av Oscar Ehret, 90300 Valdoie. Son activité principale relève du code NAF 7500Z.

Fiche d'identité de DELSAUT PASCAL

Dénomination
DELSAUT PASCAL
SIREN
342 289 261
SIRET (siège)
342 289 261 00014
N° TVA intracommunautaire
FR90342289261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 289 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7500Z
Date de création
01 mai 1987
Siège social
4 AV OSCAR EHRET, 90300, VALDOIE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DELSAUT PASCAL

Activités vétérinaires

Finances de DELSAUT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELSAUT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELSAUT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90300 VALDOIESiègeActif

    342 289 261 00014 · ouvert le 01 mai 1987 · NAF 7500Z

  • 73320 TIGNESFermé

    342 289 261 00022 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de DELSAUT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELSAUT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELSAUT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELSAUT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELSAUT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELSAUT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELSAUT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1987

Questions fréquentes sur DELSAUT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DELSAUT PASCAL ?

Le numéro SIREN de DELSAUT PASCAL est 342 289 261. Le SIRET de son siège social est 342 289 261 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90342289261.

Où se situe le siège social de DELSAUT PASCAL ?

Le siège social de DELSAUT PASCAL est situé 4 av Oscar Ehret, 90300 Valdoie.

DELSAUT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELSAUT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELSAUT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELSAUT PASCAL.

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