DELSAUTE MICHELE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 540 016 417, DELSAUTE MICHELE est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2012. Elle est domiciliée 24 rue du Bois Notre-Dame, 83980 Le Lavandou. DELSAUTE MICHELE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DELSAUTE MICHELE
INSEE- Dénomination
- DELSAUTE MICHELE
- SIREN
- 540 016 417
- SIRET (siège)
- 540 016 417 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR77540016417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 540 016 417
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 février 2012
- Siège social
- 24 RUE DU BOIS NOTRE-DAME, 83980, LE LAVANDOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELSAUTE MICHELE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DELSAUTE MICHELE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83980 LE LAVANDOUSiègeActif
540 016 417 00011 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 9003A
Conformité de DELSAUTE MICHELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELSAUTE MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELSAUTE MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELSAUTE MICHELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2012
Questions fréquentes sur DELSAUTE MICHELE
Quel est le numéro SIREN de DELSAUTE MICHELE ?
Le numéro SIREN de DELSAUTE MICHELE est 540 016 417. Le SIRET de son siège social est 540 016 417 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77540016417.
Où se situe le siège social de DELSAUTE MICHELE ?
Le siège social de DELSAUTE MICHELE est situé 24 rue du Bois Notre-Dame, 83980 Le Lavandou.
DELSAUTE MICHELE est-elle toujours en activité ?
Oui, DELSAUTE MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELSAUTE MICHELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELSAUTE MICHELE.
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