DELSINNE PATRICK

Active

Siren427 457 080Entrepreneur individuel73480 VAL-CENISCréée le 01 octobre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DELSINNE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1991, identifié par le SIREN 427 457 080. Le siège social de l'entreprise se trouve Res le Petit Mont-Cenis Termignon, 73480 Val-Cenis. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DELSINNE PATRICK

INSEE

Dénomination: DELSINNE PATRICK
SIREN: 427 457 080
SIRET (siège): 427 457 080 00013
N° TVA intracommunautaire: FR18427457080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 427 457 080
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 octobre 1991
Siège social: RES LE PETIT MONT-CENIS TERMIGNON, 73480, VAL-CENIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELSINNE PATRICK

Location de logements

Finances de DELSINNE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELSINNE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELSINNE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73480 VAL-CENISSiègeActif
427 457 080 00013 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de DELSINNE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELSINNE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELSINNE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELSINNE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELSINNE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELSINNE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELSINNE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur DELSINNE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DELSINNE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DELSINNE PATRICK est 427 457 080. Le SIRET de son siège social est 427 457 080 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18427457080.

Où se situe le siège social de DELSINNE PATRICK ?

Le siège social de DELSINNE PATRICK est situé Res le Petit Mont-Cenis Termignon, 73480 Val-Cenis.