CheckersProcédures

DELSOL PASCAL

Active
Siren338 106 800Entrepreneur individuel12700 CAUSSE-ET-DIEGECréée le 16 juin 1986
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELSOL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 1986, identifié par le SIREN 338 106 800. Son siège social est situé Gelles, 12700 Causse-et-Diege. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DELSOL PASCAL

Dénomination
DELSOL PASCAL
SIREN
338 106 800
SIRET (siège)
338 106 800 00026
N° TVA intracommunautaire
FR45338106800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 106 800
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
16 juin 1986
Siège social
GELLES, 12700, CAUSSE-ET-DIEGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELSOL PASCAL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DELSOL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELSOL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELSOL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12700 CAUSSE-ET-DIEGESiègeActif

    338 106 800 00026 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DELSOL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELSOL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELSOL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELSOL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELSOL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELSOL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELSOL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 1986

Questions fréquentes sur DELSOL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DELSOL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DELSOL PASCAL est 338 106 800. Le SIRET de son siège social est 338 106 800 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45338106800.

Où se situe le siège social de DELSOL PASCAL ?

Le siège social de DELSOL PASCAL est situé Gelles, 12700 Causse-et-Diege.

DELSOL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELSOL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELSOL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELSOL PASCAL.