DELSUC FABRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 490 592 789, DELSUC FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 12 juin 2006. Elle est domiciliée 12 Bis Peyroutet, 33350 Sainte-Colombe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de DELSUC FABRICE
INSEE- Dénomination
- DELSUC FABRICE
- SIREN
- 490 592 789
- SIRET (siège)
- 490 592 789 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR95490592789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 592 789
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 12 juin 2006
- Siège social
- 12 BIS PEYROUTET, 33350, SAINTE-COLOMBE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELSUC FABRICE
Culture de la vigne
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Finances de DELSUC FABRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELSUC FABRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DELSUC FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33350 SAINTE-COLOMBESiègeActif
490 592 789 00013 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DELSUC FABRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DELSUC FABRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELSUC FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DELSUC FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELSUC FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELSUC FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DELSUC FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juin 2006
Questions fréquentes sur DELSUC FABRICE
Quel est le numéro SIREN de DELSUC FABRICE ?
Le numéro SIREN de DELSUC FABRICE est 490 592 789. Le SIRET de son siège social est 490 592 789 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95490592789.
Où se situe le siège social de DELSUC FABRICE ?
Le siège social de DELSUC FABRICE est situé 12 Bis Peyroutet, 33350 Sainte-Colombe.
DELSUC FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, DELSUC FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELSUC FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELSUC FABRICE.
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