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DELTA LOGIC

Active
Siren493 960 488SAS69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 30 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

DELTA LOGIC est une SAS immatriculée le 30 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 960 488. Son siège social est situé 9 Mte des Soldats 9 l, 69300 Caluire-et-Cuire. Son activité principale relève du code NAF 9001Z. Elle est dirigée par PHILIPPE STAGNETTO, président de sas.

Fiche d'identité de DELTA LOGIC

Dénomination
DELTA LOGIC
SIREN
493 960 488
SIRET (siège)
493 960 488 00010
N° TVA intracommunautaire
FR60493960488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 960 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
30 janvier 2007
Siège social
9 MTE DES SOLDATS 9 L, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELTA LOGIC

La production de spectacles de concerts et d autres productions analogues l'activité de DJ - Disc-Jockey création, l'organisation et l'animation d'évènement privés ou professionnels

Finances de DELTA LOGIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELTA LOGIC

PS

PHILIPPE STAGNETTO

Président de SAS

Établissements de DELTA LOGIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif

    493 960 488 00010 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 9001Z

Documents juridiques de DELTA LOGIC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de DELTA LOGIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELTA LOGIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELTA LOGIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELTA LOGIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DELTA LOGIC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DELTA LOGIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELTA LOGIC

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    FOURNAND Yves nom d'usage : FOURNAND n'est plus commissaire aux comptes titulaire. PONCHON DE SAINT ANDRE Christian nom d'usage : PONCHON DE SAINT ANDRE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2007

Questions fréquentes sur DELTA LOGIC

Quel est le numéro SIREN de DELTA LOGIC ?

Le numéro SIREN de DELTA LOGIC est 493 960 488. Le SIRET de son siège social est 493 960 488 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60493960488.

Qui dirige DELTA LOGIC ?

DELTA LOGIC est dirigée par PHILIPPE STAGNETTO, président de sas.

Où se situe le siège social de DELTA LOGIC ?

Le siège social de DELTA LOGIC est situé 9 Mte des Soldats 9 l, 69300 Caluire-et-Cuire.

DELTA LOGIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DELTA LOGIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELTA LOGIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELTA LOGIC.

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