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DELTOUR BERNARD

Active
Siren410 792 998Entrepreneur individuel63270 MANGLIEUCréée le 01 janvier 1997

0119Z · Autres cultures non permanentes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 410 792 998, DELTOUR BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Son siège social est situé Les Sagnes, 63270 Manglieu. DELTOUR BERNARD relève du secteur autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).

Fiche d'identité de DELTOUR BERNARD

Dénomination
DELTOUR BERNARD
SIREN
410 792 998
SIRET (siège)
410 792 998 00024
N° TVA intracommunautaire
FR20410792998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 792 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
LES SAGNES, 63270, MANGLIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DELTOUR BERNARD

Autres cultures non permanentes

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Établissements de DELTOUR BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 63270 MANGLIEUSiègeActif

    410 792 998 00024 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 0119Z

  • 63270 MANGLIEUActif

    410 792 998 00016 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820B

Conformité de DELTOUR BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELTOUR BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELTOUR BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELTOUR BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur DELTOUR BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DELTOUR BERNARD ?

Le numéro SIREN de DELTOUR BERNARD est 410 792 998. Le SIRET de son siège social est 410 792 998 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20410792998.

Où se situe le siège social de DELTOUR BERNARD ?

Le siège social de DELTOUR BERNARD est situé Les Sagnes, 63270 Manglieu.

DELTOUR BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DELTOUR BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELTOUR BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELTOUR BERNARD.

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