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DELUS SAMUEL

Active
Siren538 238 122Entrepreneur individuel38710 PREBOISCréée le 01 décembre 2011

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DELUS SAMUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2011, identifié par le SIREN 538 238 122. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl du Village, 38710 Prebois. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DELUS SAMUEL

Dénomination
DELUS SAMUEL
SIREN
538 238 122
SIRET (siège)
538 238 122 00013
N° TVA intracommunautaire
FR95538238122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 238 122
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 décembre 2011
Siège social
PL DU VILLAGE, 38710, PREBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELUS SAMUEL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DELUS SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38710 PREBOISSiègeActif

    538 238 122 00013 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 0121Z

Conformité de DELUS SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELUS SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELUS SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELUS SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2011

Questions fréquentes sur DELUS SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de DELUS SAMUEL ?

Le numéro SIREN de DELUS SAMUEL est 538 238 122. Le SIRET de son siège social est 538 238 122 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95538238122.

Où se situe le siège social de DELUS SAMUEL ?

Le siège social de DELUS SAMUEL est situé Pl du Village, 38710 Prebois.

DELUS SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELUS SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELUS SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELUS SAMUEL.

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