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DELVAL EMMANUEL

Active
Siren803 894 427Entrepreneur individuel59500 DOUAICréée le 21 juillet 2014

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DELVAL EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juillet 2014, identifié par le SIREN 803 894 427. Le siège social de l'entreprise se trouve 382 bd Albert 1er residence Artois batiment E Appt 1, 59500 Douai. Elle exerce une activité de activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).

Fiche d'identité de DELVAL EMMANUEL

Dénomination
DELVAL EMMANUEL
SIREN
803 894 427
SIRET (siège)
803 894 427 00027
N° TVA intracommunautaire
FR35803894427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 894 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
21 juillet 2014
Siège social
382 BD ALBERT 1ER RESIDENCE ARTOIS BATIMENT E APPT 1, 59500, DOUAI
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DELVAL EMMANUEL

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Établissements de DELVAL EMMANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59500 DOUAISiègeActif

    803 894 427 00027 · ouvert le 08 décembre 2015 · NAF 8690D

  • 59500 DOUAIFermé

    803 894 427 00019 · ouvert le 21 juillet 2014 · NAF 8690D

Conformité de DELVAL EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELVAL EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELVAL EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELVAL EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2014

Questions fréquentes sur DELVAL EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DELVAL EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DELVAL EMMANUEL est 803 894 427. Le SIRET de son siège social est 803 894 427 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35803894427.

Où se situe le siège social de DELVAL EMMANUEL ?

Le siège social de DELVAL EMMANUEL est situé 382 bd Albert 1er residence Artois batiment E Appt 1, 59500 Douai.

DELVAL EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELVAL EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELVAL EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELVAL EMMANUEL.

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