CheckersProcédures

DELVAL LOIC

Active
Siren539 486 969Entrepreneur individuel39400 Hauts de BienneCréée le 31 juillet 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELVAL LOIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 juillet 2015 sous le numéro SIREN 539 486 969. Son siège social est situé 19 RUE de la Gare Lézat, 39400 Hauts de Bienne. Son activité principale relève du code NAF 2550A.

Fiche d'identité de DELVAL LOIC

Dénomination
DELVAL LOIC
SIREN
539 486 969
SIRET (siège)
539 486 969 00022
N° TVA intracommunautaire
FR11539486969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 486 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2550A
Date de création
31 juillet 2015
Siège social
19 RUE de la Gare Lézat, 39400, Hauts de Bienne
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DELVAL LOIC

Forge, initiation au combat médiéval

Finances de DELVAL LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELVAL LOIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELVAL LOIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39400 Hauts de BienneSiègeActif

    539 486 969 00022 · ouvert le 17 janvier 2012 · NAF 2550A

  • 39400 LES ROUSSESFermé

    539 486 969 00014 · ouvert le 17 janvier 2012 · NAF 2550A

Documents juridiques de DELVAL LOIC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2016

  • Acte

Comptes annuels de DELVAL LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELVAL LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELVAL LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELVAL LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELVAL LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELVAL LOIC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-12-01

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2015

Questions fréquentes sur DELVAL LOIC

Quel est le numéro SIREN de DELVAL LOIC ?

Le numéro SIREN de DELVAL LOIC est 539 486 969. Le SIRET de son siège social est 539 486 969 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11539486969.

Où se situe le siège social de DELVAL LOIC ?

Le siège social de DELVAL LOIC est situé 19 RUE de la Gare Lézat, 39400 Hauts de Bienne.

DELVAL LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DELVAL LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELVAL LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELVAL LOIC.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises forge, estampage, matriçage ; métallurgie des poudres

Toutes les entreprises avec le code NAF 2550A

Entreprises à Hauts de Bienne

Toutes les entreprises à Hauts de Bienne