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DELVAL MICKAEL

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Siren798 709 861Entrepreneur individuel34120 PézenasCréée le 02 août 2023

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 798 709 861, DELVAL MICKAEL est un entrepreneur individuel créé le 2 août 2023. Son siège social est situé 3 ALL Gabriel Voisin RES HAUTE BUTTE 2 LOGT 54, 34120 Pézenas. DELVAL MICKAEL relève du secteur travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).

Fiche d'identité de DELVAL MICKAEL

Dénomination
DELVAL MICKAEL
SIREN
798 709 861
SIRET (siège)
798 709 861 00040
N° TVA intracommunautaire
FR93798709861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 709 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
02 août 2023
Siège social
3 ALL Gabriel Voisin RES HAUTE BUTTE 2 LOGT 54, 34120, Pézenas
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DELVAL MICKAEL

Pose de menuiserie

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Établissements de DELVAL MICKAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34120 PézenasSiègeActif

    798 709 861 00040 · ouvert le 01 août 2023 · NAF 4332A

  • 34120 PEZENASFermé

    798 709 861 00032 · ouvert le 01 août 2023 · NAF 4332A

Documents juridiques de DELVAL MICKAEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de DELVAL MICKAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELVAL MICKAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELVAL MICKAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELVAL MICKAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2023

Questions fréquentes sur DELVAL MICKAEL

Quel est le numéro SIREN de DELVAL MICKAEL ?

Le numéro SIREN de DELVAL MICKAEL est 798 709 861. Le SIRET de son siège social est 798 709 861 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93798709861.

Où se situe le siège social de DELVAL MICKAEL ?

Le siège social de DELVAL MICKAEL est situé 3 ALL Gabriel Voisin RES HAUTE BUTTE 2 LOGT 54, 34120 Pézenas.

DELVAL MICKAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELVAL MICKAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELVAL MICKAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELVAL MICKAEL.