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DELVAL NICOLAS

Active
Siren801 128 208Entrepreneur individuel26400 SOYANSCréée le 14 mars 2014

0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

DELVAL NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 mars 2014 sous le numéro SIREN 801 128 208. Son siège social est situé 700 Rte de Pont de Barret, 26400 Soyans. DELVAL NICOLAS relève du secteur culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (code NAF 0128Z).

Fiche d'identité de DELVAL NICOLAS

Dénomination
DELVAL NICOLAS
SIREN
801 128 208
SIRET (siège)
801 128 208 00049
N° TVA intracommunautaire
FR19801128208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 128 208
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Date de création
14 mars 2014
Siège social
700 RTE DE PONT DE BARRET, 26400, SOYANS
Établissements
4
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de DELVAL NICOLAS

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DELVAL NICOLAS

CULTURE DE PLANTES A EPICES, AROMATIQUES, MEDICINALES ET PHARMACEUTIQUES

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Établissements de DELVAL NICOLAS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 26400 SOYANSSiègeActif

    801 128 208 00049 · ouvert le 29 mars 2016 · NAF 0128Z

  • 26150 BARSACFermé

    801 128 208 00015 · ouvert le 14 mars 2014 · NAF 0128Z

  • 26400 CRESTFermé

    801 128 208 00023 · ouvert le 29 mars 2016 · NAF 0128Z

  • 26400 LA REPARA-AURIPLESFermé

    801 128 208 00031 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0128Z

Conformité de DELVAL NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELVAL NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELVAL NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELVAL NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2014

Aides publiques de DELVAL NICOLAS

1 aide de minimis octroyée à DELVAL NICOLAS a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 3,7 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Région Auvergne Rhône-Alpes · octroyée le 09 juillet 2026

    3,7 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 13 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur DELVAL NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de DELVAL NICOLAS ?

Le numéro SIREN de DELVAL NICOLAS est 801 128 208. Le SIRET de son siège social est 801 128 208 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19801128208.

Où se situe le siège social de DELVAL NICOLAS ?

Le siège social de DELVAL NICOLAS est situé 700 Rte de Pont de Barret, 26400 Soyans.

DELVAL NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, DELVAL NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELVAL NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELVAL NICOLAS.