DELVAL PETITS MOUSSAILLONS
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
- Capital social
- 1,0 k€
DELVAL PETITS MOUSSAILLONS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2023, identifiée par le SIREN 952 983 393. Elle est domiciliée 171 RUE de Saint-aybert, 59163 Thivencelle. Elle exerce une activité de activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z). La direction est assurée par SANDRINE DELVAL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DELVAL PETITS MOUSSAILLONS
INSEE- Dénomination
- DELVAL PETITS MOUSSAILLONS
- SIREN
- 952 983 393
- SIRET (siège)
- 952 983 393 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR30952983393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 983 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SARL nationale
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 01 juin 2023
- Siège social
- 171 RUE de Saint-aybert, 59163, Thivencelle
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELVAL PETITS MOUSSAILLONS
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Finances de DELVAL PETITS MOUSSAILLONS
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INSEEÉtablissements de DELVAL PETITS MOUSSAILLONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59163 ThivencelleSiègeActif
952 983 393 00010 · NAF 8891A
Documents juridiques de DELVAL PETITS MOUSSAILLONS
INPIConformité de DELVAL PETITS MOUSSAILLONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELVAL PETITS MOUSSAILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DELVAL PETITS MOUSSAILLONS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DELVAL PETITS MOUSSAILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELVAL PETITS MOUSSAILLONS
BODACCQuestions fréquentes sur DELVAL PETITS MOUSSAILLONS
Quel est le numéro SIREN de DELVAL PETITS MOUSSAILLONS ?
Le numéro SIREN de DELVAL PETITS MOUSSAILLONS est 952 983 393. Le SIRET de son siège social est 952 983 393 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30952983393.
Qui dirige DELVAL PETITS MOUSSAILLONS ?
DELVAL PETITS MOUSSAILLONS est dirigée par SANDRINE DELVAL, gérant.
Où se situe le siège social de DELVAL PETITS MOUSSAILLONS ?
Le siège social de DELVAL PETITS MOUSSAILLONS est situé 171 RUE de Saint-aybert, 59163 Thivencelle.
DELVAL PETITS MOUSSAILLONS est-elle toujours en activité ?
Oui, DELVAL PETITS MOUSSAILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELVAL PETITS MOUSSAILLONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELVAL PETITS MOUSSAILLONS.
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