DELVALEE TOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DELVALEE TOM est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 janvier 2024 sous le numéro SIREN 924 512 486. Son siège social est situé 10 Rte de Berlaimont, 59530 Locquignol. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.
Fiche d'identité de DELVALEE TOM
INSEE- Dénomination
- DELVALEE TOM
- SIREN
- 924 512 486
- SIRET (siège)
- 924 512 486 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR77924512486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 924 512 486
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 29 janvier 2024
- Siège social
- 10 RTE DE BERLAIMONT, 59530, LOCQUIGNOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELVALEE TOM
Activités spécialisées de design
Finances de DELVALEE TOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELVALEE TOM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DELVALEE TOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59530 LOCQUIGNOLSiègeActif
924 512 486 00011 · ouvert le 29 janvier 2024 · NAF 7410Z
Documents juridiques de DELVALEE TOM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DELVALEE TOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELVALEE TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DELVALEE TOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELVALEE TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELVALEE TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DELVALEE TOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 janvier 2024
Questions fréquentes sur DELVALEE TOM
Quel est le numéro SIREN de DELVALEE TOM ?
Le numéro SIREN de DELVALEE TOM est 924 512 486. Le SIRET de son siège social est 924 512 486 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77924512486.
Où se situe le siège social de DELVALEE TOM ?
Le siège social de DELVALEE TOM est situé 10 Rte de Berlaimont, 59530 Locquignol.
DELVALEE TOM est-elle toujours en activité ?
Oui, DELVALEE TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELVALEE TOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELVALEE TOM.
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