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DELVALLE Mélanie

Active
Siren992 196 741Entrepreneur individuel59780 BaisieuxCréée le 23 octobre 2025

1071A · Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Documents

DELVALLE Mélanie est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 196 741. Elle est domiciliée 1 RUE Saint-Amand, 59780 Baisieux. Son activité principale est fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (code NAF 1071A).

Fiche d'identité de DELVALLE Mélanie

Dénomination
DELVALLE Mélanie
SIREN
992 196 741
SIRET (siège)
992 196 741 00019
N° TVA intracommunautaire
FR26992196741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 196 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071A - Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
Date de création
23 octobre 2025
Siège social
1 RUE Saint-Amand, 59780, Baisieux
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DELVALLE Mélanie

Fabrication de pâtisseries fraîches

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Établissements de DELVALLE Mélanie

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59780 BaisieuxSiègeActif

    992 196 741 00019 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 1071A

Documents juridiques de DELVALLE Mélanie

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de DELVALLE Mélanie

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELVALLE Mélanie. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELVALLE Mélanie n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELVALLE Mélanie

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2025

Questions fréquentes sur DELVALLE Mélanie

Quel est le numéro SIREN de DELVALLE Mélanie ?

Le numéro SIREN de DELVALLE Mélanie est 992 196 741. Le SIRET de son siège social est 992 196 741 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26992196741.

Où se situe le siège social de DELVALLE Mélanie ?

Le siège social de DELVALLE Mélanie est situé 1 RUE Saint-Amand, 59780 Baisieux.

DELVALLE Mélanie est-elle toujours en activité ?

Oui, DELVALLE Mélanie est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELVALLE Mélanie est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELVALLE Mélanie.