DELVALLEE FABIENNE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 402 413 439, DELVALLEE FABIENNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Grattay, 71700 Ozenay. DELVALLEE FABIENNE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DELVALLEE FABIENNE
INSEE- Dénomination
- DELVALLEE FABIENNE
- SIREN
- 402 413 439
- SIRET (siège)
- 402 413 439 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR57402413439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 413 439
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- GRATTAY, 71700, OZENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELVALLEE FABIENNE
Culture de la vigne
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Établissements de DELVALLEE FABIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71700 OZENAYSiègeActif
402 413 439 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z
Conformité de DELVALLEE FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELVALLEE FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELVALLEE FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELVALLEE FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur DELVALLEE FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de DELVALLEE FABIENNE ?
Le numéro SIREN de DELVALLEE FABIENNE est 402 413 439. Le SIRET de son siège social est 402 413 439 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57402413439.
Où se situe le siège social de DELVALLEE FABIENNE ?
Le siège social de DELVALLEE FABIENNE est situé Grattay, 71700 Ozenay.
DELVALLEE FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, DELVALLEE FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELVALLEE FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELVALLEE FABIENNE.
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