Delvallée Jules

Active

Siren993 344 878Entrepreneur individuel63430 Pont-du-ChâteauCréée le 30 octobre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Delvallée Jules est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 octobre 2025 sous le numéro SIREN 993 344 878. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 CHE de Dixme, 63430 Pont-du-Château. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8560Z.

Fiche d'identité de Delvallée Jules

INSEE

Dénomination: Delvallée Jules
SIREN: 993 344 878
SIRET (siège): 993 344 878 00018
N° TVA intracommunautaire: FR64993344878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 993 344 878
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 30 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8560Z
Date de création: 30 octobre 2025
Siège social: 2 CHE de Dixme, 63430, Pont-du-Château
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Delvallée Jules

Activités de soutien à l'enseignement

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Finances de Delvallée Jules

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Delvallée Jules

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Delvallée Jules

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63430 Pont-du-ChâteauSiègeActif
993 344 878 00018 · ouvert le 22 septembre 2025 · NAF 8560Z

Documents juridiques de Delvallée Jules

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Delvallée Jules

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Delvallée Jules. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Delvallée Jules

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Delvallée Jules. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Delvallée Jules n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Delvallée Jules

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

30 octobre 2025création
Date d'effet : 30 octobre 2025

Questions fréquentes sur Delvallée Jules

Quel est le numéro SIREN de Delvallée Jules ?

Le numéro SIREN de Delvallée Jules est 993 344 878. Le SIRET de son siège social est 993 344 878 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64993344878.

Où se situe le siège social de Delvallée Jules ?

Le siège social de Delvallée Jules est situé 2 CHE de Dixme, 63430 Pont-du-Château.