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DELVALLEE MARC

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Siren514 215 714Entrepreneur individuel71290 LoisyCréée le 17 avril 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELVALLEE MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 avril 2025 sous le numéro SIREN 514 215 714. Le siège social de l'entreprise se trouve 1000 RTE de Simandre, 71290 Loisy. Son activité principale relève du code NAF 4332A.

Fiche d'identité de DELVALLEE MARC

Dénomination
DELVALLEE MARC
SIREN
514 215 714
SIRET (siège)
514 215 714 00049
N° TVA intracommunautaire
FR88514215714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 215 714
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
17 avril 2025
Siège social
1000 RTE de Simandre, 71290, Loisy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DELVALLEE MARC

AGENT COMMERCIAL DANS LE DOMAINE DES MENUISERIES ET ACCESSOIRES, VERANDAS ET TRAVAUX COMPLEMENTAIRES

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Finances de DELVALLEE MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELVALLEE MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DELVALLEE MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71290 LoisySiègeActif

    514 215 714 00049 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 4619B

Documents juridiques de DELVALLEE MARC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 17 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DELVALLEE MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELVALLEE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELVALLEE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELVALLEE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELVALLEE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELVALLEE MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2025

Questions fréquentes sur DELVALLEE MARC

Quel est le numéro SIREN de DELVALLEE MARC ?

Le numéro SIREN de DELVALLEE MARC est 514 215 714. Le SIRET de son siège social est 514 215 714 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88514215714.

Où se situe le siège social de DELVALLEE MARC ?

Le siège social de DELVALLEE MARC est situé 1000 RTE de Simandre, 71290 Loisy.

DELVALLEE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DELVALLEE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELVALLEE MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELVALLEE MARC.

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